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eqfm

LA ROUTE EUROPEENNE

couverture du livre LA ROUTE EUROPEENNEAvant-propos : définition et rôle d'une constitution. Pourquoi avoir écrit une constitution européenne alternative.Licence : rappel des libertés de copie et modificationConstitution : PréambulePrincipes fondateurs (bases de droit, citoyenneté, droits civiques)Compétences (répartition et principes directeurs par champs d'intervention des prérogatives de l'Union et des gouvernements nationaux : économie, social, pêche, environnement, culture, justice, défense, recherche, éducation etc.)Structures de contrôle (instances de censure des manquements aux principes et dénis de droit) Démocratie représentative (élections et chambres élues)Pouvoir législatif (démocratie directe, procédures, normes)Pouvoir exécutif (formation, attributions, budget)Mesures d'exception (conflits, arbitrages, catastrophes)Révisions constitutionnelles (limites, calendriers, procédures)Adhésion et retrait (conditions, procédures)Textes fondateurs :Charte des droits sociaux, charte de l'environnement, charte des droits des animaux, droits de l'hommeAnnexes :Pièges du Traité constitutionnel EuropéenInterview imaginaire de l'auteur.La Constitution alternative, qui constitue le coeur de l'ouvrage, y joue un rôle didactique autant qu'elle se veut un projet allant au bout de la logique européenne.Mais ce projet n'a de sens que si d'autres le reprennent pour y apporter les améliorations et modifications qu'ils estimeront nécessaires.Sous la chair, le squelette : tout rejet total ne pourra être que de mauvaise foi, toute adhésion aveugle ne pourra être que suicidaire, toute acceptation du principe ne pourra être que constructive.Et le principe dont il est question : ne pas confier notre destin à ceux qui l'asserviront, l'écrire nous-mêmes.

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Auteur : Alain BROUEIL

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