In Libro Veritas

Table des matières

• Et maintenant, que vais-je faire de l'exception pédagogique ?
• Le long accouchement d'un accord provisoire
• Une exception difficile à préciser
• Surtout la rémunération forfaitaire
• Mais l'Etat paie provisoirement
• Les enseignants se rebiffent.
• Le lobbying des industries culturelles
• Pas de décret pour l'exception malgré des demandes
• Un mode unique de gestion ce serait mieux...mais non
• La balance entre les droits et l'enseignement est déséquilibrée
• La préférence contractuelle
• Une suspension de séance parlementaire bluffante
• Voter sans connaître...
• Les cinq accords sectoriels
• 1- Les Oeuvres imprimées
• Une note sur dix ?
• Plafonner, limiter, il en restera toujours quelquechose
• 2. Les oeuvres des arts visuels,
• La résolution numérique
• Et le tout sans indexation !
• 3. Les oeuvres audio-visuelles.
• Ah, l'ADAV....
• 4. Les oeuvres musicales
• Pédagogie et TIC
• Mais ce n'est pas la fin du monde !
• Et cet accord ne sert à rien
• 5. Les publications périodiques.
• Et leur mise en ligne en réseau,
• La transmission de la culture, préjudice à la culture
• L'arsenal juridique de la P.I
• L'OMC, l'origine de tout, ou presque
• Le succès des APIC
• ADPIC et enseignement, la quatradure du spectre
• La PI est un Temple...
• Alors quel serait l'idéal ?
• Les enjeux du Fair use
• La primauté du divertissement
• Le temps de cerveau disponible, pour quoi faire ?
• La nécessaire adaptation du droit d'auteur à l'enseignement
• Puis-je sur le Pouvoir, compter ?
• L'"Edusphère" et la "Biosphère"
• Et revoila le divertissement
• Les conquêtes des industries culturelles
• Redevances, DADVSI, HADOPI
• Prolongement de la durée de protection
• Et l'an neuf, sous de bons auspices,
• Augmentation de la redevance
• Le meux-disant culturel, quelle blague !
• L'Aigle du divertissement
• L'arrogante médiocrité
• Un lot de consolation ?
• Les Sociétés de perception
• Flou dans la répartition des sommes.
• Création d'un Commission permanente
• L'excédent du CFC
• L'ecédent de ressoureces de la SACD
• Pour la SACEM, c'est plus juteux.
• Comment faire de la tréso ?
• Bien gérer cette société
• Des pratiques anciennes douteuses
• « Boléro », deux millions d'euros
• Envoi
• Post scriptum en guise de mise à jour

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Résumé de l'oeuvre

Ou comment les droits d'auteurs et voisins polluent l'"Edusphère". Pamphlet versifié contre les règles encadrant l'usage des oeuvres protégées dans l'enseignement.