Bonjour à vous!

J'ai une petite question. Mes textes ici sont publiés sous Creative Commons. Les gens qui utilisent mes textes ailleurs doivent donc publier aussi mon nom, ne pas les modifier, ni les vendre.

Ca, j'accepte tout à fait, sans aucun problème. Je suis pour le partage de toute facon.

Par contre, quand je retrouve mes textes sur un autre site web, que la personne dit que c'est elle qui les a écrits, que les gens lui font des tas de compliments et qu'elle y répond... Là je me demande à quel point mes textes sont protégés.

Donc, ma question est :

Si la personne refuse de retirer mes textes de son site, à quel recours ais-je droit? Qui dois-je contacter? Quelles sont les procédures à suivre?

J'ai mis quelques textes ici EXACTEMENT pour ca, car je sais que certains n'ont aucun scrupule à voler les textes des autres et que ce que j'écris en ésotérisme vient de mon vécu et de mon âme, ce sont donc des choses que je refuse de me faire voler. (et bien sûr ce sont des infos rares, car dans ce domaine peu de gens ont une véritable expérience sur le sujet, c'est pour cela que j'ai joué la prudence) Mais maintenant qu'on en arrive au faits, je me demande si j'ai bien fait de les mettre ici ou si une license de droits d'auteurs sur tout mon site aurait été préférable, au niveau de l'accessibilité à des recours légaux.

Merci pour vos réponses.

Oui, vous pouvez déjà nous envoyer un email à abuse@inlibroveritas.net  pour nous signaler les url où vos textes sont publiés sans respect de vos droits d'auteurs et de la licence choisie.

Si cela ne suffit pas, il y a toute une communauté (Creative Commons dans votre cas) qui sera là pour faire cesser cette pratique.

On peut "protéger" ses titres pour prouver la paternité sans les "déposer" chez un éditeur. Enfin, c'est compliqué mais c'est pas pareil.

Une méthode, par exemple, serait de s'envoyer en AR ses textes (voire une clé-usb avec ses textes, mais imprimé ça coûté pas bien plus). Sinon on peut aussi s'acheter ses textes en livre sur ILV, en gardant la facture par exemple ce devrait suffire à montrer la bonne foi.

Voili voilou. En tout cas si quelqu'un ne respecte pas un contrat "dit libre" il n'a pas plus de droits sur ton oeuvre que s'il n'y avait pas de contrat du tout.

Merci Wicked pour cette réponse. Mes "menaces" légales semblent avoir fonctionnées. Les webmasters disent qu'ils vont retirer les textes. Je vais surveiller ca!

Je prend en note l'adresse courriel que tu me donne aussi, ca pourrait être utile dans l'avenir.

Maintenant, j'ai quelques questions pour vous deux :)

Wicked... J'ai déjà pensé mettre plusieurs de mes textes sur In Libro Veritas. Peut-être pas tout mon site, lol, qui dépasse les mille pages. Mais bien les textes les plus importants. Est-ce que cela pourrait être vu comme si je vous "utilise" seulement pour protéger mes textes, ou si cela pourrait être vu aussi comme une participation servant à enrichir le site? (oui oui, je ferais une correction des textes avant, lol)

FrihD, quand tu parle de la clé USB, c'est en fait de mettre tous les textes dessus, puis quoi? De se l'envoyer à soi-même? En AR c'est quoi? Un envois enregistré? Je peux pas acheter mes textes en livres sur ILV, ca serait beaucoup trop coûteux, lol. Donc, si le truc de la clé USB est possible, je vais enregistrer mes sites et mes romans au complet dessus.

Evily Gore a écrit :

Wicked... J'ai déjà pensé mettre plusieurs de mes textes sur In Libro Veritas. Peut-être pas tout mon site, lol, qui dépasse les mille pages. Mais bien les textes les plus importants. Est-ce que cela pourrait être vu comme si je vous "utilise" seulement pour protéger mes textes, ou si cela pourrait être vu aussi comme une participation servant à enrichir le site?

ILV est là pour çà... pour publier vos oeuvres et obtenir l'avis des lecteurs. N'hésitez donc pas.

Par contre, si les textes sont très cours il est préférable de les publier sous forme de recueil(s) pour ne pas inonder la page "Tout juste publié".


PS : AR veux dire "avec accusé de réception", désolé FrihD je t'ai piqué ta réponse :p

Encore une fois la méconnaissance de la loi fait mal raisonner.

Il n'est pas nécessaire de déposer une oeuvre, c'est la loi ! une oeuvre de l'esprit 'devient'/'est' au moment ou elle est créé, la seule chose à faire est d'en assurer l'anthériorité. S'envoyer en AR l'oeuvre est suffisant légalement.

Les dépots chez les notaires, huissiers, SACEM, SACD etc... n'est pas nécessaire et ce n'est pas obligatoire. Votre oeuvre est protéger de sa simple création.

ILV n'est pas légalement un tiers de confiance et ne peux juridiquement faire office de marqueur temporel de la création de l'eoeuvre, mais c'est une sacrée bonne indication et peu légalement servir comme faiseau de présomption.

Oui, tout a fait Wicked, j'ai pensé aux textes plus court, je vais les réunir tous dans un même texte, ou faire différents chapitre dans une seule oeuvre. Ca pourra réunir bien des choses.

D'accord, je vais faire le tri de tout ca et je vais commencer la correction de certains textes. Ce qui m'intéresse, ce n'est pas de publier des livres pour protéger mes textes, mais bien de les partager avec tous. C'est le partage que je trouve bien sur le net.

Accusé de réception, ok, c'est un envois enregistré, j'avais bien visé :) Donc, quand le ménage dans mes choses sera fait, j'achèterai une clé USB pour tout mettre dessus. En fait, si je comprend bien, c'est le timbre de la poste et la signature qui prouve officiellement devant la cours que les textes nous appartiennent? On s'envois la clé et on n'ouvre jamais l'enveloppe, c'est bien ca?

Une fois par année, ca devrait pas être trop cher :D Je pourrais probablement être assez confiante ainsi pour publier mon conte sur ILV et récolter les commentaires des gens, la peur de la copie me terrifie, lol.

boogieplayer a écrit :

Encore une fois la méconnaissance de la loi fait mal raisonner.

Il n'est pas nécessaire de déposer une oeuvre, c'est la loi ! une oeuvre de l'esprit 'devient'/'est' au moment ou elle est créé, la seule chose à faire est d'en assurer l'anthériorité. S'envoyer en AR l'oeuvre est suffisant légalement.

Les dépots chez les notaires, huissiers, SACEM, SACD etc... n'est pas nécessaire et ce n'est pas obligatoire. Votre oeuvre est protéger de sa simple création.

ILV n'est pas légalement un tiers de confiance et ne peux juridiquement faire office de marqueur temporel de la création de l'eoeuvre, mais c'est une sacrée bonne indication et peu légalement servir comme faiseau de présomption.

La SACD m'a denmandé de devenir un membre sur la demande d'une troupe de théâtre qui lui a demandée (à la SACD) de percevoir mes droits d'auteurs pour une de mes pièces avec laquelle elle part en tourné. Quand j'ai dit à la SACD que je ne pouvais pas payer et de dire à la troupe théâtrale de me contacter pour me demander la permission, je n'ai plus eu de réponse.

Non pas de clef USB, une clef usb ça peut ne pas marcher plusieurs années après, c'est juridiquement merdeux et il suffit qu'il y'ai un probléme de manip de la part du juge et c'est mort.

Impression papier + envoi en colis avec AR. Point barre, réinventez pas l'eau chaude ;-)

Et cela ne prouvera pas que le texte vous appartient car il pourrait avoir été écrit par un autre et mis par vous dans l'envellope.

Il n'y a pas de moyen juridique de prouver la paternité d'une oeuvre, à moins d'avoir un agent assertmenté de l'état sur votre dos toute votre vie 24/24.

Cela prouvera l'antériorité, à une date donnée l'oeuvre sera juridiquement à vous, car il n'y a pas d'antériorité prouvée de cette oeuvre par un autre.

Je crois que j'ai encore beaucoup de pédagogie et d'explication à faire ^_^

Il faut pas topr s'en faire à ce sujet. Comme j'ai dit on peut avoir des oeuvres qui se balladent partout sans qu'on sache.