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Hadopi censuré par le conseil Constitutionnel - Une bataille de gagnée
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| Hervé Léonard MARIE | Ecrit le 05/07/2009 à 14h01 - Citer et répondre |
2054 messages
Inscrit le: 17/11/2007
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En réalité, le lien se trouve deux messages plus haut ! Car je viens de découvrir q'en voulant copier un lien,on copie du vent ! Message édité le 05/07/2009 à 14h02 |
| Aquilegia Nox | Ecrit le 11/07/2009 à 09h16 - Citer et répondre |
1755 messages
Inscrit le: 11/01/2007
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Le Sénat a adopté Hadopi 2, qui pourtant ne respecte pas plus la constitution que sa grande soeur. La séparation des pouvoirs? présomption d'innocence? Le droit à un procès équitable avant de se faire priver de sa liberté? Manifestement, personne ne sait ce que c'est, et tout le monde s'en moque. http://www.laquadrature.net/fr/adoption-deplorable-d... La suite le 21 juillet au parlement... C'est reparti pour un tour. Et c'est à pleurer. Copie de la "Lettre aux sénateurs, de la Quadrature du Net : "Madame la Sénatrice, Monsieur le Sénateur, Dans les prochains jours, vous aurez à examiner en procédure accélérée le projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet. Prenant acte de la censure de la loi « Création et Internet » prononcé le 10 juin dernier par le Conseil constitutionnel, ce nouveau texte vise à permettre la mise en place du mécanisme dit de « riposte graduée » afin de lutter contre le partage d'œuvres culturelles sur internet. Depuis le début du débat parlementaire sur ce projet, la Quadrature du Net n’a eu de cesse de vous avertir des dangers qu’un tel dispositif fait peser sur les libertés individuelles. La décision du Conseil constitutionnel l’a d'ailleurs confirmé, en rappelant notamment que, « en l’état actuel des moyens de communication et eu égard au développement généralisé des services de communication au public en ligne ainsi qu’à l’importance prise par ces services pour la participation à la vie démocratique et l’expression des idées et des opinions, [la libre communication des pensées et des opinions] implique la liberté d’accéder à ces services ». Compte tenu de ce rôle essentiel qu’Internet joue désormais dans nos sociétés, les juges constitutionnels ont en effet estimé que les principes fondamentaux que sont le droit au procès équitable et la présomption d'innocence ne pouvaient être mis en cause dans le simple but de faire respecter la propriété intellectuelle. Pourtant, le projet qui vous est aujourd’hui soumis ne permet pas de répondre à ces objections fondamentales. L'article 2 prévoit désormais le recours à la procédure du juge unique et aux ordonnances pénales en matière de délits de contrefaçon. Or ces procédures simplifiées – utilisées à titre d'exception notamment dans le cadre du contentieux du code de la route – excluent tout débat contradictoire, et ce en dépit de la sévérité des peines encourues en matière de contrefaçon. De même, une telle procédure ne s’accompagne d’aucune enquête judiciaire permettant de vérifier la validité des preuves à charge, qui ne reposent en l’occurrence que sur des relevés d’adresses IP dont la qualité probante est extrêmement critiquée. Par ailleurs, si ce projet de loi était adopté, la HADOPI serait habilitée à dresser le procès-verbal sur lequel le magistrat devra fonder son jugement. Confier de tels pouvoirs à une autorité administrative constitue une entorse inacceptable au principe de séparation des pouvoirs. Nous constatons également que l’article 3 bis adoptée par votre commission aux affaires culturelles prévoit qu’une sanction de suspension de la connexion internet soit prononcée en tant que peine complémentaire d’une contravention réprimant un abonné internet pour défaut de sécurisation de sa ligne. Là encore, les manquements soulignés par le Conseil constitutionnel sont ignorés. En effet, la charge de la preuve reste inversée : pour s’exonérer de l’accusation de manquement à l’obligation de sécurisation de sa ligne, un internaute devra prouver que l’acte de téléchargement était le fait d'un tiers. Il s’agit là d'une grave remise en cause de la présomption d’innocence. Aucune réponse satisfaisante n’est donc apportée aux défauts consubstantiels du mécanisme de riposte graduée que soulignait le Conseil constitutionnel dans sa décision du 10 juin 2009. Il s’agit en somme d’une tentative de passage en force de l’exécutif qu’il faut interpréter comme une provocation vis-à-vis des juges constitutionnels, dont les décisions sont pourtant censées s’imposer aux pouvoirs publics en vertu de l'article 62 de la Constitution. Enfin, nous ne pouvons que regretter que ce projet de loi fasse de nouveau l’impasse sur l’instauration de nouveaux mécanismes de financement de la création, en ignorant l’évidente et nécessaire adaptation du régime de la propriété littéraire et artistique à l’ère numérique. Cela fait désormais presque quatre ans que le débat autour de la riposte graduée est engagé. Autant de temps perdu à débattre d'un projet attentatoire aux libertés de nos concitoyens, à vainement tenter de protéger des modèles économiques profondément inadaptés aux pratiques culturelles novatrices qui se développent sur les réseaux. Deux années qui auraient pu être mises à profit pour réconcilier durablement l’industrie culturelle avec Internet, tout en ayant à cœur de défendre les progrès que représente cette formidable technologie du point de vue des droits culturels et politiques de nos concitoyens. Nous vous invitons donc à ne pas cautionner ces dispositions attentant aux principes, droits et libertés constitutionnellement garantis. Internet n'est pas un espace de non-droit :on n'y légifère pas plus anticonstitutionnellement qu’ailleurs. Restant à votre disposition, nous vous prions d'agréer, Madame la Sénatrice, Monsieur le Sénateur, l'expression de notre considération distinguée. Philippe Aigrain, Benjamin Sonntag, Gérald Sédrati-Dinet et Jérémie Zimmermann, co-fondateurs de la Quadrature du Net." Message édité le 11/07/2009 à 09h17 |
| John Doe999 | Ecrit le 12/07/2009 à 15h30 - Citer et répondre |
45 messages
Inscrit le: 27/04/2008
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Personnellement tout ce cirque autour de l'Hadopi me fait marrer car les institutions auront TOUJOURS deux trains de retard sur les communautés mordues de liberté. En gros : il nous emmerdent avec leurs lois à la con et leur flicage ! Sachez que depuis quelques jours les auteurs de The Pirate Bay (qui ont fourgué le site à des spéculateurs qui vont tomber de haut) ont mis en place un serveur fascinant permettant l'anonymat absolu de téléchargement, l'impossibilité incontournable de remonter aux adresses IP des P2Pristes et mieux encore : le cryptage monstrueux des données qui demanderaient aux autorités l'éternité + 35 ans pour "casser" les protocoles de cryptage. Les fournisseurs d'accès et les observateurs collabos n'auront jamais accès à aucun flux de partage par ordinateur, ils pourront simplement constater qu'un flux de données est échangé, mais quoi ou qu'est-ce resteront un mystère pour leur sniffeurs militarisés ! Et pan, dans ta g... La suite logique c'est la constitution pour chacun d'un Réseau Virtuel Privé (VPN) pour les email, les connexions html5 et même les messageries. De la communication en "tunnel" avec une seule entrée et une seule sortie : pas de fenêtre d'observation, en somme. Donc pas de flicage possible et un montage d'hébergements-serveurs-échanges qui feront passer les iles Caïman pour un aquarium transparent ! En fait, nos flics nous considèrent comme des criminels, des gosses de 5 ans ou et des terroristes. Et bien, ils vont maintenant avoir des sacrées occasions de vraiment ramer ! Voici les sources : le site P2P : OpenBittorrent le protocole VPN : iPREDATOR ![]() JD Message édité le 12/07/2009 à 15h39 |
| Fredleborgne | Ecrit le 13/07/2009 à 14h21 - Citer et répondre |
5646 messages
Inscrit le: 24/11/2006
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La fonction crée l'organe et le désir de "pour vivre heureux, vivons caché" est un puissant moteur. Néanmoins, comme le constate John Doe "On ne pourra constater qu'un important trafic" On pourra donc "suspecter", donc envoyer l'avertissement quand même sans preuve. Nous ne pouvons pas nous défendre ainsi, car nous n'avons pas affaire à de vrais représentants de la loi recherchant de vrais délinquants. Les sbires des majors ne sont là que pour faire régner la terreur. L'arme absolue est le tonnerre de "justice" qui en un éclair foudroiera l'internaute indépendant. Finalement, ils savent bien qu'un bon crétin qui télécharge des films illégalement est un addict à leur daube. Par contre, un abruti comme moi qui hurle à l'iniquité, pour ne pas dire pire, doit pouvoir être censuré. Depuis la LEN, c'est leur but. Si on veut être webmaster ou fournisseur de contenu, Soit on est "du sérail", soit il faudra dégager. Ou alors, faut être sur les réseaux sociaux à échanger du LOL. On donne à des entreprises étrangères (bien qu'apatrides en fait, leurs notions de patriotisme étant sérieusement à revoir quand pour des revenus fermes, on n'essaie de se souscrire à l'impôt, et qu'on pleure via des filiales locales et des lobby des passe droits et des subventions) un pouvoir sans limite, le "contrôle" des juges étant impossible sur la masse, et l'internaute jugé coupable par défaut comme pour les excès de vitesse (seule dérogation actuelle au principe de la présomption d'innocence dans le droit français : d'ailleurs, on paye l'amende avant de contester et on attend durant des années un jugement qui ne vient pas. Seule consolation, on a gardé les points. Pour des cas simples, on est jugé "en masse" coupable, sans aucune vérification de la bonne installation du radar mobile, mais je digresse...). Personnellement, je ne pense pas que la plongée dans le crypté soit la meilleure solution. Il s'agit de se livrer à un téléchargement contestable, même si le terme illégal est trop fort. Il faut selon moi se mobiliser sur tous les forums, donner son avis "contre" sur les journaux internet, écrire à ses hommes politiques, militer contre ces lois, et, par en dessous, convaincre autour de soi de l'utilité d'un boycott des CD, DVD, places de cinéma et de concert, abonnements chaines payantes (y compris via le net qui n'est pas un vulgaire système télé), VOD, et et autres produits dérivés (Jouets avec licence de film vus à la télé... Allez, j'autorise les poupées vaudous à l'image des suppôts honnis de la barbarie intellectuelle). Ne developpons pas un système qui servira aussi d'écran à de vrais criminels, relayés par une masse de téléchargeurs, sous prétexte de jouer au gendarme et au voleur. Affirmons bien au contraire nos droits à rester présents sur internet. Nous y étions avant eux, nous l'avons financé, il est ecoeurant de voir qu'ils s'approprient aujourd'hui notre espace, via le droit, alors qu'en théorie, celui-ci est extensible et qu'il y a de la place pour tout le monde. |
| Membre du comité de lecture | |
| John Doe999 | Ecrit le 13/07/2009 à 15h33 - Citer et répondre |
45 messages
Inscrit le: 27/04/2008
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Ouais, intéressant le boycott. Mais c'est dommage de se couper du monde et de ses richesse (intellectuelles et artistiques). Les problèmes du piratage ont commencé bien avant l'Internet. Dès qu'un groupe de gars vendant les produits du spectacle ont fait de la concurrence à un autre groupe de gars, il y a eu des procès. De toute nature. La situation aujourd'hui est la suivante : si je "me sers" de ce qui est vendu sans payer, je fais perdre de l'argent à ceux qui vendent. Tel est l'argument des ténors de l'industrie audiovisuelle. En réalité, pour aller dans leur sens, je ne dispose plus de "temps de cerveau" disponible pour leurs produits en vente, puisque je peux trouver tout ailleurs, gratuit. Ça se défend. Ils le défendent. Mais allons plus loin. La semaine dernière un groupe d'allumés à réussit à projeter un film à des débits hallucinants en Haute définition (19 Mb/s) dans un cinéma en utilisant le protocole bittorrent Streaming. Il était question de réaliser un test grandeur nature de la possibilité des réseaux à occuper l'espace perdu par les majors. Il est donc possible aujourd'hui de diffuser partout dans le monde un film sans passer par les canaux de distribution officiels ni les filières "classiques" du cinéma ou de la télévision. Diffuser un contenu en 2 048 X 960 sans marketing, ni agence de com' ni pub, ni reverser 80 % des bénéfices aux propriétaires des "tuyaux" mis en place depuis 60 ans. Impensable ! Et bien si. Cela explique la peur viscérale des industries devant tout ce qui touche à l'invention et l'utilisation de nouveaux réseaux de partage et de diffusion qui ne passent pas par leur caisse enregistreuse. Criminaliser les téléchargeurs et taper sur le premier venu qui se fait attraper est non seulement stupide mais surtout inefficace. Le réalisateur anglais Stephen Fry l'a bien compris, lui qui il y a 3 jours a fait son "Coming-out" de hacker en avouant que non seulement il télécharge illicitement mais qu'il le fait massivement. Il reconnait d'ailleurs que c'est cette manie et addiction qui lui donne une aussi grande créativité dans son travail. Non seulement il n'a pas le temps d'acheter, ni l'envie mais en plus trouve que bon nombre de productions "à vendre" sont des arnaques pures et simples. Je rajoute personnellement que le téléchargement c'est bon pour la planète puisque supprimer un film ou un album ne fait que disperser un paquet d'ions sur des supports électro-statiques, alors que jeter des DVD nuls est incontestablement nuisible ! Télécharger est écologique ! Ouarf. Je n'ai rien contre le boycott, s'il est ciblé. Tout ne rentre pas dans le même panier. Tout n'est pas mauvais. Tout n'est pas uniquement une atteinte à l'intelligence. Si j'aime, je suis prêt à acheter, j'aime acheter, c'est ce qui rend la vie agréable, quand j'en ai les moyens ! Le libre permet de tenter des aventures, les tester sur un public critique et connaisseur. "libre" aussi de monnayer ce savoir-faire et d'en tirer partie. La retraite à 45 ans, tout le monde en rêve ! En attendant, il faut bien trouver des moyens de subsistance pour, pourquoi pas, définir un modèle économique qui fasse vivre la maisonnée... Les sources : Le Laboratoire de Streaming Bittorrent Le coming-out du hacker Stephen Fry ![]() Message édité le 13/07/2009 à 16h00 |
| Aquilegia Nox | Ecrit le 13/07/2009 à 16h42 - Citer et répondre |
1755 messages
Inscrit le: 11/01/2007
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Bonjour, je suis globalement d'accord, sauf sur un point :
Je ne suis pas d'accord sur le "ça se défend". Enfin, je trouve qu'une question aurait davantage sa place : Est-ce que ça se défend? On ne peut pas tout acheter, à moins d'être très riche. La plupart des gens peuvent consommer beaucoup plus de culture (textes, vidéo, sons...) qu'ils ne peuvent en acheter, même avec la meilleure volonté du monde. Par conséquent, le "piratage" (que je n'aime pas ce mot...) ne correspond pas nécessairement à un manque à gagner. Il le serait si le téléchargement remplaçait la vente, mais, est-ce le cas? Est-ce que le téléchargement remplace la vente, ou s'y ajoute? D'après plusieurs études indépendantes, c'est plutôt la seconde hypothèse qui est la bonne. Sources : - http://www.marsouin.org/article.php3?id_article=264 - http://www.bi.no/Content/Article____74799.aspx (c'est en norvégien, merci les logiciels de traduction... : l'une des conclusions de cette étude est que les gens qui échangent de la musique en achétent 10 fois plus que ceux qui ne partagent pas gratuitement. Méchants pirates.) - http://www.ic.gc.ca/eic/site/ippd-dppi.nsf/eng/h_ip0... - http://www.ivir.nl/publicaties/vaneijk/Ups_And_Downs... Quant au "temps de cerveau disponible", là, je crois que les oeuvres les plus téléchargées sont clairement gagnantes. Plus on est téléchargé, plus on est vu, non? En fait, le téléchargement permet simplement d'économiser sur la pub... XD Bref, au final, "si je "me sers" de ce qui est vendu sans payer, je fais perdre de l'argent à ceux qui vendent", ça se défend? Rien n'est moins sûr... |
| John Doe999 | Ecrit le 13/07/2009 à 17h31 - Citer et répondre |
45 messages
Inscrit le: 27/04/2008
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Bien sûr que les ténors de l'industrie culturelle le défendent, c'est même leur unique charge pour exploser des James Climent et autres prolos du téléchargement ! Leur deuxième argument est la partie financière : les copies piratées que certains vendent en sous-main à ceux moins équipés ou expérimentés pour le faire eux-même. Le marché noir, quoi. Même la célèbre université de Harvard (*) a pondu une étude qui démontre clairement que le téléchargement est bénéfique aux industries culturelles ! Non, ce qui me chagrine c'est de voir également l'auto-censure permanente que l'on trouve sur nombre de blogs. Entre les interdictions de révisionnisme et de racisme (que je comprends), on trouve désormais le " défense de promouvoir le piratage". Rassurez-moi : existe-t-il une loi française qui interdit de promouvoir le piratage ? Rappel : deux suédois (**) ont été élus au parlement européen pour les résultats étonnants de leur " Parti des pirates" (215 000 voix et 7,1% des votants) ... * L'étude de l'Université de Harvard ** le site suédois du Parti des Pirates JD ![]() Message édité le 13/07/2009 à 17h33 |
| Aquilegia Nox | Ecrit le 13/07/2009 à 17h55 - Citer et répondre |
1755 messages
Inscrit le: 11/01/2007
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On est d'accord, mais ce n'est pas parce qu'ils le défendent que c'est défendable ;-) |
| Fredleborgne | Ecrit le 13/07/2009 à 18h59 - Citer et répondre |
5646 messages
Inscrit le: 24/11/2006
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Bien sûr que tous les produits ne sont pas mauvais. Mais le système est devenu mauvais, et pour l'abattre, il faut lui couper l'herbe sous le pied avant qu'il ne nous ponde des achats de force, déjà qu'on paie pour ce qu'on ne consomme pas via la taxe sur les supports alors que la copie privée est assimilée à une contrefaçon. De même, regarder en streaming une oeuvre copyrighté sera assimilé à du téléchargement illégal avec la nouvelle loi. Or, comment savoir si ce qu'on regarde sur Youtube est autorisé, vu que des gens font des montages avec parfois des éléments qui ne leur appartiennent pas ? Et puis, le boycott passe aussi par la fin du téléchargement illégal manifeste, puisque ce téléchargement rend les personnes dépendantes de boulimie de films, encourage à l'achat de télés, de décodeurs et de plats tout prêts. Ils ont tué la confiance, le capital sympathie et leur propre légitimité en se comportant comme des ... mal. Magouilles politiciennes, poids sur les medias, harcèlement judiciaire, mensonges ... De nombreux artistes se sont trainés dans la boue, ont fait fi de leur fierté pour continuer à être parmis les "élus" du système. Même, le boycott peut permettre de découvrir une autre culture, plus riche et plus à l'image réelle de la population. Quand au pillage, j'ai lu un article étonnant aujourd'hui Troublantes similitudes Magie du système ou le sieur floué a signé un arrangement qui au final est bien moins intéressant que ce que le star system pouvait faire pour une autre ? Message édité le 13/07/2009 à 19h05 |
| Membre du comité de lecture | |
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