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LA ROUTE EUROPEENNE

de Alain BROUEIL - il y a 9 ans - 381 lectures

Avant-propos : définition et rôle d'une constitution. Pourquoi avoir écrit une constitution européenne alternative.Licence : rappel des libertés de copie et modificationConstitution : PréambulePrincipes fondateurs (bases de droit, citoyenneté, droits civiques)Compétences (répartition et principes directeurs par champs d'intervention des prérogatives de l'Union et des gouvernements nationaux :...

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